MENTIONS LEGALES

Animateur Pour Votre Soirée

Animateur Pour Votre Soirée est produit commercial propriété de la société ASSIDU SARL.

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Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon
> Directeur :
Frederic Tholomier
> Hébergement :
Ce site est hébergé par la société Online - www.online.fr
> Coordonnées :
Animateur Pour Votre Soirée - 11 rue du Chenois - 25260 Lougres


> Formalités de déclaration :
Conformément à la loi, le site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL
> Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés :
Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail à contact@animateurpourvotresoiree.com

Ce droit d'accès peut s'exercer selon les modalités suivantes :

- En adressant un courrier électronique à contact@animateurpourvotresoiree.com en indiquant les champs et/ou informations dont la modification est souhaitée

- En envoyant un courrier écrit à Animateur Pour Votre Soirée à l'adresse suivante :
Animateur Pour Votre Soirée - 11 rue du Chenois - 25260 Lougres
> Recueil d'informations à caractère nominatif :
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.
> Responsabilité des utilisateurs :

- L'utilisateur s'engage à utiliser les services proposés sur le Site, de façon loyale et honnête, et conformément à leur destination.

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- Ces Bases de données sont de la propriété exclusive de Animateur Pour Votre Soirée et sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives au droit d'auteur et par les dispositions de la Directive Européenne du 11 mars 1996 sur la protection juridique des Bases de données.

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- Ainsi, toute utilisation ou exploitation faite en violation des présentes conditions est constitutive d'une atteinte aux droits de Animateur Pour Votre Soirée, réprimée en application des conventions internationales et des règles relatives au droit d'auteur visées au présent paragraphe.

- Par ailleurs, Animateur Pour Votre Soirée en qualité de producteur des Bases de données interdit l'extraction et la réutilisation de la totalité ou d'une partie quelle qu'elle soit, du contenu de celles-ci.

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Actualisation :

- Animateur Pour Votre Soirée propose aux utilisateurs une actualisation des informations contenues dans la base de données

- Animateur Pour Votre Soirée s'efforce d'offrir aux Utilisateurs l'Information la plus fiable.
> Liens vers le site www.animateurpourvotresoiree.com :
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